Mentions Légales
Editeur du site Web, hébergement, conditions générales d'utilisation.
Editeur du site web
INSTITUT SAINT-PIERRE :
70, rue de Montgeron
BP 201 - 91801 Brunoy Cedex
Ecole Directe
est un service de la société APLIM
aplim.fr
| Directeur de publication |
|
M. Laurent GEORGES |
| Webmestre |
|
M. Johann CORDIER |
Fournisseur d’hébergement...
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Limitations contractuelles sur les données techniques :
Le site utilise les technologies :
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Conditions générales d’utilisation...
1 - Objet :
Les présentes conditions générales d'utilisation déterminent les règles d’accès au site de l’Institut Saint-Pierre.
2 - Acceptation des conditions d’utilisation :
L’utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, les présentes conditions générales d’utilisation du seul fait de sa connexion au site.
3 - Utilisations autorisées :
3.1 Utilisation personnelle et non marchande :
Les services mis à disposition sur le site et les contenus qui y sont publiés sont réservés à l’usage privé et non commercial de l’utilisateur. Toute utilisation collective et/ou marchande est interdite.
3.2 Utilisations prévues par la loi :
L’utilisateur est légalement habilité à procéder à de courtes citations, analyses et reproductions destinées à des revues de presse ainsi qu’aux autres utilisations expressément autorisées par la loi, dans les limites et conditions fixées par cette dernière et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source éditoriale.
3.3 Liens hypertextes :
L’utilisateur est autorisé à créer :
Un ou plusieurs lien(s) simple(s) pointant vers la page d'accueil du site.
Un ou plusieurs lien(s) simple(s) pointant vers la page d'accueil des différentes rubriques du site.
En tout état de cause, l’Institut Saint-Pierre se réserve le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment s’il lui paraît que
le lien établi avec le site est de nature à porter atteinte à ses intérêts.
En aucun cas, l'existence d'un lien hypertexte en provenance d'un site tiers vers le site n'implique une coopération entre l’Institut Saint-Pierre et ce site tiers.L’Institut Saint-Pierre n'exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites tiers comportant un lien hypertexte vers le site.
